Mentions Légales

CONCEPTION ET ÉDITION

Belicom

22 Rue de la Croix Chaigneau, 79260 LA CRÈCHE

www.belicom.fr


HÉBERGEMENT

O2 Switch

222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand


COPYRIGHT ET DROITS D’AUTEUR

Le contenu de ce site se trouve protégé par la législation française et internationale. Son usage reste exclusivement personnel à son propriétaire. Sont entendu par contenu du site, ses textes, ses images, ses documents téléchargeables, ses représentations iconographiques ainsi que sa structure générale. Ainsi la reproduction même partielle du contenu de ce site devra faire l’objet d’un autorisation préalable de notre part. En cas de non respect des conditions de droit d’auteur, l’utilisateur sera systématiquement poursuivi pour contrefaçon et sanctionné par les articles relatifs au Code de la Propriété intellectuelle (Article 335-2, 335-3…)